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CAP
LC 2008
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CAP
Liberté de Conscience - liberté de religion- liberté
thérapeutique Communiqué
de Presse : Condamnation
en appel |
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En sa qualité de directeur de la publication du journal Nord Eclair, Monsieur Jacques Hardouin, et la société Nord Eclair en tant que civilement responsable, ont été condamnés le 3 novembre 2009 par un arrêt de la Chambre des Appels Correctionnels de Douai pour avoir publiquement diffamé lAssociation Les Béatitudes (Belgique) en publiant le 22 mai 2008 des articles la mettant en cause. En sa qualité de directeur de la publication du journal La Voix du Nord, Monsieur Jacques Hardouin, et la société La Voix du Nord en tant que civilement responsable, ont été condamnés le 3 novembre 2009 par un arrêt de la Chambre des Appels Correctionnels de Douai pour avoir publiquement diffamé lAssociation Les Béatitudes (Belgique) en publiant les 25 et 26 mai 2008 des articles la mettant en cause. La Cour dAppel a condamné solidairement le directeur de la publication des journaux Nord Eclair et La Voix du Nord, et les sociétés Nord Eclair et La Voix du Nord en leur qualité de civilement responsables, à verser à lassociation Les Béatitudes les sommes dues à titre de dommages et intérêts. 12/10/09 Parmi les actions en justice menées par la Communauté des Béatitudes pour rétablir sa bonne réputation une plainte pour diffamation publique par voie de presse avait été déposée contre Madame Amaury, directrice du quotidien Le Parisien-Aujourdhui en France, et contre Monsieur Jean-Marc Ducos, journaliste ainsi que contre Monsieur Nicolas Le Port Letexier pour complicité. Suite à linstruction, les charges retenues étant suffisantes, ces personnes viennent de faire lobjet, de la part du juge, dune ordonnance de renvoi devant le Tribunal Correctionnel. 30/01/09 Parmi les actions en justice menées par la Communauté pour rétablir sa bonne réputation, une plainte pour diffamation publique avait été déposée et a été instruite contre monsieur Christian Terras, directeur de la rédaction de la revue Golias. Suite à cette instruction, il vient de faire lobjet, de la part du juge, dune ordonnance de renvoi devant le Tribunal Correctionnel, ce qui signifie non seulement que la plainte a été retenue mais que Christian Terras doit être prochainement jugé conformément à la loi. Père
Etienne Richer
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