Le
site est géré par l'association CAP LC, 12 rue Campagne Première 75014
L'hébergeur
est GoDaddy.com.
Pour toute question ou remarque relative au site, veuillez contacter
webmaster chez coordiap.com
Le site a
été déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.
Le directeur
de publication est Paul Remise.
Contact : contact chez coordiap.com
Conditions
d'utilisation du site
La consultation du site web http://www.coordiap.com
est proposée aux internautes à titre gratuit et sans aucune garantie
de la part de son éditeur, l'association CAP LC (Coordination des Associations
et des Particuliers pour la Liberté de Conscience). Les textes, graphiques,
photos, etc. diffusés sur ce site de type présentations, études, enquêtes,
témoignages, sont fournis uniquement à titre d'information. Ils visent
à communiquer le plus fidèlement possible l'avis de CAP LC à la lumière
des données disponibles au moment de leur rédaction, mais CAP LC ne
saurait garantir qu'ils sont exempts d'erreurs, ni garantir leur complétude,
leur actualité, leur exhaustivité ou autre. Ils ne peuvent être considérés
comme contractuels, et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse
complémentaire et personnalisée.
Toute
tierce partie engage son entière responsabilité si elle utilise les
informations présentes sur ce site, y fait référence ou prend quelque
décision en s'y basant.
Liens
hypertexte
La mise en place d'un lien hypertexte vers le présent site ne nécessite
pas d'autorisation préalable. CAP LC ne peut être tenu pour responsable
des sites ayant un lien avec le présent site, ni des sites référencés
par CAP LC lui-même au moyen d'un lien, et décline toute responsabilité
quant à leur contenu et à leur utilisation.
Informatiques
et libertés
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique,
aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les coordonnées figurent
en ligne sur ce site dispose d'un droit d'accès, de modification, de
rectification et de suppression des données qui la concerne.
Les
utilisateurs de ce site sont tenus de respecter les dispositions de
la loi Informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible
de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des
informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte
déloyale, de toute utilisation détournée, et de manière générale, de
tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la considération
des personnes.
CAPLC
- CAP pour la Liberté de Conscience - Liberté de Religion
- Liberté de Conviction